Ordre du jour – Conseil communal du 30 novembre 2017

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Le Conseil communal se réunira le 30 novembre 2017 à 19h00 en la salle du Conseil de l’administration communale. Á l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 26 octobre 2017
  2. Décisions de l’autorité de tutelle – information
  3. Interpellation des membres du Collège communal en séance publique du Conseil par un citoyen
  4. AISBS – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 13 décembre 2017 – Approbation
  5. IMIO – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 14 décembre 2017 – Approbation
  6. IMAJE – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 18 décembre 2017 – Approbation
  7. AIEG – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Approbation
  8. IGRETEC – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Approbation
  9. BEP – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Approbation
  10. BEP ENVIRONNEMENT – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Approbation
  11. BEP Expansion Economique – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 19 décembre 2017 – Approbation
  12. IDEFIN – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 – Approbation
  13. INASEP – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 20 décembre 2017 – Approbation
  14. ORES Assets – Ordre du jour des Assemblées générales extraordinaire et ordinaire du 24 décembre 2017 – Approbation
  15. Taxes additionnelles à l’impôt des personnes physiques – exercice 2018
  16. Centimes additionnels au précompte immobilier – exercice 2018
  17. Budget 2018 de la Zone de Secours Val de Sambre – fixation de la dotation communale pour l’année 2018
  18. Budget 2018 Fabrique d’Eglise St Nicolas de Mornimont
  19. Budget 2018 Fabrique d’Eglise St Frédégand de Moustier-sur-Sambre
  20. Location du droit de chasse
  21. Droit de chasse – Location de gré à gré
  22. Convention relative à la gestion de la crèche de Spy par IMAJE
  23. Accueil extrascolaire 2018
  24. Organisation du centre de vacances du mois de juillet 2018
  25. Culture- convention entre l’école fondamentale autonome de Spy et le CJLA : ratification
  26. Culture – Approbation de la Convention entre le Conservatoire Jean Lenain d’Auvelais et l’école Saint Joseph de Spy
  27. Culture – Exposition de Danielle Sablon: approbation de la convention
  28. Culture – organisation d’un mapping lors du Marché de Noël de Jemeppe – approbation du contrat
  29. Culture – Modification de la convention avec la Fanfare Commando Fête: approbation
  30. Marchés publics – Renouvellement du parc informatique de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation
  31. Marchés publics – Fourniture et pose de parcs à vélos avec auvents pour le service sport – Approbation des conditions et du mode de passation
  32. Marchés publics – Réfection de la cour du CPAS de Jemeppe-sur-Sambre et pose d’une barrière levante – Approbation des conditions et du mode de passation
  33. Marchés publics – Achat d’un véhicule tout terrain pour le service technique via la Centrale d’achat du SPW
  34. Marchés publics – Mission d’architecture pour la transformation d’un bâtiment en logement de transit, Place Lekeu 1 à 5190 Mornimont – Approbation des conditions et du mode de passation
  35. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 26 octobre 2017
  36. ZP- Recrutement d’un Inspecteur pour le service Intervention

Suivi d’une séance à huis clos

Source : www.jemeppe-sur-sambre.be

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