Ordre du jour – Conseil communal du 27 avril 2017

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Nous vous communiquerons à l’avenir l’ordre du jour des conseils communaux. Ceci dans le seul et unique but d’informer nos lecteurs. Le conseil communal de ce mois se réunira le 27 avril 2017 à 19h00 en la salle du Conseil de l’administration communale.

A l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance du Conseil.

Ordre du jour

Séance publique

  1. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 30 mars 2017
  2. ZP – Règlement à l’amiable d’un litige Cabinet d’avocats DELEX c./Zone de Police
  3. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 30 mars 2017
  4. Tutelle – Décision de l’autorité de tutelle – information
  5. Zone de secours – Approbation du plan pluriannuel de politique générale de la Zone de secours Val de Sambre (2017-2018).
  6. Intercommunales – IMIO – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 1er juin 2017 – Approbation
  7. RH – Engagement d’un Chef de projet PCS – Approbation de la description de fonction et de la procédure
  8. RH – Engagement d’un Conseiller en prévention de niveau II – Approbation de la description de fonction et de la procédure
  9. Ancrage communal – Programme communal d’actions en matière de logement 2014-2016 – Logements de transit modulaires – Fixation du nombre de chambres par logement – Décision
  10. Office du Tourisme – Règlement relatif aux conditions générales de location de vélos par l’Office du Tourisme de Jemeppe-sur-Sambre
  11. Office du Tourisme – Règlement-redevance relatif à la location de vélos par l’Office du Tourisme de Jemeppe-sur-Sambre Office du Tourisme – “Wallonie, Week-end Bienvenue” – Approbation de la Convention relative à la surveillance du site de la “Fontaine de Madame de Maintenon”
  12. Jeunesse – Approbation du règlement d’attribution des subventions aux Mouvements de Jeunesse
  13. Sports – Convention relative à l’organisation de la course cycliste amateur “Masters”
  14. Culture – Approbation de la convention relative à l’accueil d’une exposition de Cindy Pino-Vila dans le hall de l’Administration communale
  15. Culture – Approbation de la convention relative à l’accueil d’une exposition d’André Bassette dans le hall de l’Administration communale
  16. Culture – Fête de la musique – Approbation de la programmation et du budget prévisionnel
  17. Culture – Approbation du renouvellement de l’adhésion de Jemsa au Collectif Basse-Sambre
  18. Culture – Approbation du soutien 2017 au Comité culturel Gabrielle Bernard
  19. Marchés publics – Voiries – Approbation du contrat d’étude visant la réalisation de trottoirs à l’Avenue Gevrey Chambertin

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à  Jemeppe-s/S

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