Ordre du jour – Conseil communal du 22 février 2018

 -  -  3

Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 22 février 2018 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 11 janvier 2018
  2. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 25 janvier 2018
  3. Interpellation des membres du Collège communal en séance publique du Conseil par un citoyen
  4. Décision de l’autorité de tutelle – information
  5. AISBS – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 1er mars 2018 – Approbation
  6. Régie de Quartier “Sambr’Action”
  7. Prise de connaissance du courrier du CIAMU et la question de son avenir
  8. Douzième provisoire AC (mars 2018)
  9. Ratification d’engagements effectués sur l’exercice 2018
  10. Convention de partenariat avec le SPF Finances pour les permanences fiscales 2018 – Approbation
  11. Mise en place d’un groupe de paroles à destination des citoyens jemeppois – Convention – Approbation
  12. Contrats forains 2018 – approbation
  13. Information et prise d’acte d’une modification du document du marché de services relatif aux assurances
  14. MP – Fourniture de tondeuses autoportées pour les clubs de football de l’entité – Approbation des conditions et du mode de passation
  15. MP – Achat d’un camion pour le prêt de matériel – Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe ECOLO au Conseil communal du 22 février 2018 – Motion du Conseil Communal de Jemeppe-sur-Sambre concernant le projet de loi autorisant les visites domiciliaires
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR au Conseil communal du 22 février 2018 – Perte des subsides dans le cadre des Aides à la promotion de l’Emploi

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-s/S

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil/seances-conseil/annee-2018/22-fevrier-2018

3 recommended
comments icon 0 comments

Write a comment...

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *