Ordre du jour – Conseil communal du 1er septembre 2017

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Le Conseil communal se réunira le 1er septembre 2017 à 19h00 en la salle du Conseil de l’administration communale. Á l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Sollicitation d’un congé à l’occasion de la naissance d’un enfant par Madame Eloïse DOUMONT – Information
  2. Vérification des pouvoirs
  3. Prestation de serment et installation d’un Conseiller communal
  4. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 28 juin 2017
  5. ZP – MP fédéral – Autorisation quant à l’acquisition d’un cinémomètre
  6. ZP – MP – Formation de maîtrise automobile – Approbation des conditions et du mode de passation
  7. ZP – Engagement d’un inspecteur pour le Service Intervention dans le cadre d’un prochain cycle de mobilité
  8. ZP – Engagement d’un inspecteur pour le Service Intervention au 1er mars 2018
  9. ZP – Engagement d’un consultant (CALOG niveau B) pour le Service de l’Appui
  10. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 28 juin 2017
  11. Approbation de la modification budgétaire du CPAS (SO et SE) – MB 1/2017 du CPAS
  12. Décisions de l’autorité de tutelle – information
  13. Rapport annuel 2016 de l’AIEG – Information
  14. Rapport d’activités 2016 de l’AIS – Information
  15. Rapport d’activités synthétique 2016 de l’IGRETEC – Information
  16. Rapport annuel 2016 de Sambr’Habitat – Information
  17. Fabrique d’Eglise Saint-Martin de Jemeppe-sur-Sambre – Renouvellement de la grande moitié du Conseil de Fabrique – Information
  18. Approbation d’un Règlement Complémentaire de Police – 1/2017
  19. Placement d’un miroir – rue Alnoir
  20. Décision ayant pour objet la création et la prise de participation à une association ou société de droit public ou privé, autre qu’Intercommunale ou association de projet, susceptible d’engager les finances communales – Adhésion à POWALCO
  21. Souscription à l’appel à projet WBI en matière de coopération au développement – ratification
  22. RH – Engagement d’un agent pour le Service “urbanisme” – Approbation de la description de fonction et de la procédure
  23. RH – Engagement d’un agent gestionnaire RH – Approbation de la description de fonction et de la procédure
  24. Droit de chasse – Location de gré à gré
  25. Location du droit de chasse – Approbation du Cahier des charges et clauses particulières
  26. Convention avec Curitas SA pour la collecte des textiles usagés
  27. Approbation des conventions entre la Commune et le Centre de crise fédéral pour la mise à disposition d’instruments de travail dans le domaine de la sécurité et notamment de Be-alert
  28. Convention de prêt de matériel PCS – Modification et Approbation
  29. Ajout de partenaires au programme de Coordination Locale pour l’Enfance (CLE)
  30. Convention avec “La Pétanque Bruyèroise” dans le cadre de l’organisation d’un tournoi de pétanque
  31. Culture – Renouvellement des abonnements OVH pour Jemsa ainsi que du contrat y lié
  32. Culture – Octroi d’une subvention ponctuelle au CEC Nez Coiffés
  33. Octroi d’une subvention communale 2017 et liquidation – Canal C
  34. Comptes 2016 de la Fabrique d’Eglise St Aldegonde de Balâtre – St Martin – réformation
  35. Rectification de la délibération présentée au Conseil de juin 2017 à propos des comptes 2016 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre
  36. Marchés publics – Approbation des conditions et du mode de passation du marché public visant la gestion du portefeuille “Assurance” de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  37. Marchés publics – Fourniture et pose de modules de jeux et d’accessoires pour l’aménagement de la plaine de jeux d’Onoz – Approbation des conditions et du mode de passation
  38. Marchés publics – Espace de quartier mobile de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation
  39. Marchés publics – Réfection de voirie rue du Scadeau à Saint Martin – Approbation des conditions et du mode de passation
  40. Marchés publics – Réfection de voirie rue du Fayat à Onoz – Approbation des conditions et du mode de passation
  41. Marchés publics – Réfection de voirie rue de Tongrinne à Saint Martin – Approbation des conditions et du mode de passation
  42. Marchés publics – Travaux d’aménagement de voirie à la rue du Trou à Balâtre – Approbation des conditions et du mode de passation
  43. Marchés publics – Renouvellement de la toiture du clocher de Mornimont – Approbation des conditions et du mode de passation
  44. Marchés publics – Construction d’une crèche et de 7 appartements – Raccordement au gaz – Approbation de la convention de PRIMAGAZ

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à  Jemeppe-s/S

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