Ordre du jour – Conseil com­mu­nal du 28 sep­tembre 2017

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Le Conseil communal se réunira le 28 septembre 2017 à 19h00 en la salle du Conseil de l’administration communale. Á l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 1er septembre 2017
  2. ZP – Approbation du nouveau Règlement d’Ordre Intérieur de la Zone de Police – Information
  3. ZP – Groupement d’achat d’électricité et de Gaz – Convention entre la Zone de Police de Jemeppe-sur-Sambre et IDEFIN
  4. ZP – Compte annuel exercice 2016 de la Zone de Police de Jemeppe-sur-Sambre
  5. ZP – Modification budgétaire n°1/2017 de la Zone de Police unicommunale de Jemeppe-sur-Sambre
  6. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 1er septembre 2017
  7. Compte annuel exercice 2016 de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  8. Modification budgétaire 1/2017 de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  9. Approbation du compte 2016 du CPAS de Jemeppe-sur-Sambre
  10. Prorogation du délai de tutelle à l’égard des Fabriques d’Eglise – budgets 2018
  11. Groupement d’achat d’électricité et de gaz – convention avec IDEFIN – Décision
  12. Adhésion de la Commune de Jemeppe-sur-Sambre à la centrale d’achat services postaux du BEP
  13. Approbation de la convention de partenariat avec Sudpresse dans le cadre du Mérite sportif 2018
  14. Charte d’intégration au challenge promorunbike
  15. Convention dans le cadre de la gestion du bar lors de la Corrida organisée le 30 septembre 2017
  16. Convention d’occupation d’un local de la Bibliothèque de Jemeppe-sur-Sambre les mercredis et jeudis par l’ASBL “Lire et écrire Namur “
  17. Culture – Exposition de Mme Marie-Ange Busellato au mois d’octobre 2017 – approbation de la convention
  18. Culture – Week-end années 80: approbation des conventions
  19. Culture – modification du règlement régissant les expositions dans le Hall de la Maison communale
  20. Marchés publics – rénovation du complexe sportif de Jemeppe-sur-Sambre – Phase intermédiaire – Travaux urgents – Approbation des conditions et du mode de passation
  21. Marché de travaux relatif à la construction d’une salle polyvalente à Ham-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation
  22. Marché de travaux relatif à la construction d’une crèche à Ham-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par les Groupes politiques MR, CDH, ECOLO et SEL (Jem’bouge) au Conseil de Police du 28 septembre 2017 – Situation de la Zone de Police
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH au Conseil communal du 28 septembre 2017 – Dérogations au règlement d’urbanisme
  3. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR au Conseil communal du 28 septembre 2017 – Organisation du centre de vacances de juillet et août 2017
  4. Point supplémentaire déposé par les Groupes politiques MR, CDH, ECOLO et SEL (Jem’bouge) au Conseil communal du 28 septembre 2017 – Situation de l’Administration communale

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à  Jemeppe-s/S

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