Ordre du jour – Conseil communal du 30 août 2018

Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 30 août 2018 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 27 juin 2018
2. Approbation de l’Ordonnance du Bourgmestre relative à la sécheresse
3. Rapport de rémunération reprenant un relevé individuel et nominatif des jetons, rémunérations et avantages en nature alloués par l’Administration communale aux mandataires et aux personnes non élues au cours de l’exercice 2017 – Ratification
4. Stationnement – Approbation d’un Règlement complémentaire de Police (03-2018)
5. RH – Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d’un employé polyvalent pour l’EHOS
6. Modifications des statuts de l’AISBS non approuvées – Application du Décret du 29 mars 2018 – Information
7. Rapport d’activités 2017 de l’AIEG – Information
8. AIS – Rapport d’activités et Bilan 2017 – Information
9. AIS – Rapport annuel de rémunération – Année 2017 – Information
10. ORES – Rapport annuel 2017 – Information
11. ORES – Rapport annuel de rémunération – Année 2017 – Information
12. IMAJE – Ordre du jour de l’Assemblée générale extraordinaire du 18 septembre 2018 – Approbation
13. IMIO – Mise en conformité de la relation contractuelle suite à l’entrée en vigueur du RGPD – Nouvelle convention cadre de service (2018-06)
14. Prise de connaissance du courrier du CIAMU – dissolution
15. Avance de trésorerie de la Commune au profit du CPAS de Jemeppe-sur-Sambre – convention
16. Elections 2018 – Bureaux de vote – Convention avec l’Ecole fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy
17. Elections 2018 – Bureaux de vote – Convention avec le CECP
18. Location d’un hangar de stockage et du contrat de bail y afférent – Approbation
19. Acquisition d’une parcelle de terrain jouxtant la MCAE de Mornimont – Décision de principe
20. Environnement – Convention d’accès aux fosses à gadoues des stations d’épuration de l’inasep – Approbation
21. Logement – Immeuble à appartements « La Grange » sis rue Haute 50 bte 1 à 7 à 5190 Spy – Règlement d’attribution – Décision
22. Logement – Immeuble à appartements « La Grange » sis rue Haute 50 bte 1 à 7 à 5190 Spy – Contrat de bail – Décision
23. Logement – Immeuble à appartements « La Grange » sis rue Haute 50 à 5190 Spy – Règlement d’ordre intérieur – Décision
24. Consultation ONE à SPY – Contrat de Bail
25. Appel à projet pour chats errants – Convention avec l’association INNI – Ratification
26. Souscription à l’appel à projet WBI en matière de coopération au développement – Ratification
27. Convention ATL ré-adaptée – Approbation
28. Approbation du nouveau ROI du Conseil Communal des Enfants
29. Approbation de l’évaluation des actions PCS 2014-2019
30. Tour de la Province de Namur – Convention – Ratification
31. Fête de la Jeunesse 2018 – Contrat de sécurité
32. Journées du Patrimoine 2018 – Approbation de la convention avec la Fondation “Le hameau de la ferme du terril”
33. Soirée-jeux (26/10/2018) : convention pour la gestion du bar par le GABS – Approbation
34. Convention pour l’exposition de J.P. Frippiat à l’EHoS – Approbation
35. Culture – Exposition de l’Espace création – approbation de la convention à signer
36. Culture- Renouvellement du soutien au groupe d’improvisation Spy-pois – Approbation
37. Marchés publics – Fourniture de mobilier pour le Centre Culturel Gabrielle Bernard – Approbation des conditions et du mode de passation
38. Marchés publics – Levée de l’option relative à la mission d’auteur de projet (Phase II) et approbation de la convention PEB avec l’IGRETEC quant au bâtiment RTG sis Rue Neuve 1 à Jemeppe-sur-Sambre
39. Marchés publics – Fourniture de défibrillateurs de premiers secours automatisés externes (DEA) étanches – Approbation des conditions et du mode de passation
40. Marchés publics – Fourniture et pose d’une clôture type pare-ballon et d’une main courante type MC au terrain de football de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation
41. Point supplémentaire reporté – déposé par le Groupe CDH pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Conseils consultatifs communaux
42. Point supplémentaire reporté – déposé par le Groupe Ecolo pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Mise en oeuvre et actions dans le cadre de l’adhésion de la commune de Jemeppe-sur-Sambre à la Convention des Maires et au programme POLLEC2
43. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 30 août 2018 – Motion visant à soutenir la campagne “not found” par le biais du site internet de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre.

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-s/S

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil/seances-conseil/annee-2018/30-aout-2018