Ordre du jour – Conseil communal du 29 mars 2018

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Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 29 mars 2018 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance.

Séance publique

  1. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 11 janvier 2018
  2. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 25 janvier 2018
  3. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 22 février 2018
  4. Décisions de l’autorité de tutelle – information
  5. Stationnement – Approbation d’un Règlement complémentaire de Police
  6. Adoption du Règlement de Travail – version 2018
  7. RH – Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d’un éco-conseiller
  8. Ratification d’engagements effectués sur l’exercice 2018
  9. Partenariat Caravane pour la Paix et la Solidarité – Support communal pour l’envoi d’un conteneur humanitaire à Bagira
  10. Bail emphytéotique terrain (recyparc) au profit de BEP-ENVIRONNEMENT – Approbation
  11. Marché hebdomadaire de Ham S/S – Convention de mise à disposition d’un emplacement – approbation
  12. Approbation des rapports financiers 2017 du PCS
  13. Prolongation d’une demi-journée de travail avec le CESEP dans le cadre du projet de l’Espace de Quartier Mobile
  14. Convention avec le Patro de Spy – Gestion du bar lors de l’événement “Balade nature: chasse aux déchets”
  15. Journée de l’Homme de Spy 2018 : convention pour la gestion du bar et de la petite restauration – asbl la Page de Tiloup – Approbation
  16. Exposition « Aux Racines de la Musique » à l’EHoS – approbation de la convention
  17. Culture – Ratification de la décision du Collège communal du 19 février 2018 quant à l’approbation de la convention portant sur l’occupation des locaux de l’Amicale Solvay par le Comité culturel Gabrielle Bernard dans le cadre du Festival du cinéma belge
  18. Culture – Fête de la musique: approbation des conventions avec les groupes
  19. Culture – occupation de stands de vente de nourriture sur le site de la Fête de la musique: approbation de la convention-type
  20. Culture – convention avec LDRphoto pour l’exposition d’avril
  21. MP – Fourniture et pose de modules de jeux et d’accessoires pour l’aménagement d’une aire de jeux à Mornimont – Approbation des conditions et du mode de passation
  22. MP – Fourniture de tondeuses autoportées pour les clubs de football de l’entité – Approbation des conditions et du mode de passation
  23. MP – Aménagement du trottoir le long de la parcelle sur laquelle seront implantées la salle polyvalente et la crèche de Ham s/Sambre – Approbation des contrats pour la mission de coordination sécurité – santé et la mission de surveillance des travaux
  24. MP – Création d’une piste d’accès pompiers à Spy au bâtiment des scouts – Approbation des conditions et du mode de passation
  25. MP – Centre Culturel Gabrielle Bernard – Marché de fourniture et de placement – matériels lumières et sonores – Référence BEP : 2018/115 – Approbation des conditions et du mode de passation
  26. MP – Centre Culturel Gabrielle Bernard – Marché de fourniture et de placement – matériels scéniques et cinéma – Référence BEP : 2018/113 – Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH au Conseil communal du 29 mars 2018 – Centre culturel Gabrielle Bernard
  2. Point supplémentaire déposé par les Groupes politiques MR, CDH, ECOLO et SEL (Jem’bouge) au Conseil communal du 29 mars 2018 – Infrastructures communales, sécurité, personnel
  3. Point supplémentaire déposé par les Groupes politiques MR, CDH, ECOLO et SEL (Jem’bouge) au Conseil communal du 29 mars 2018 – Maison de jeunes

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-s/S

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil/seances-conseil/annee-2018/29-mars-2018

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