Ordre du jour – Conseil communal du 27 juin 2018

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Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 27 juin 2018 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 26 avril 2018
  2. Décisions de l’autorité de tutelle – information
  3. Rapport annuel 2017 de Sambr’Habitat – Information
  4. Fabrique d’Eglise St Victor de Ham S/S – Renouvellement du Conseil de Fabrique – Information
  5. AISBS – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 29 juin 2018
  6. Tutelle CPAS – Adhésion du CPAS de Jemeppe-s/S à la Régie de Quartier Sambr’Action asbl
  7. Modification du Règlement d’ordre intérieur du Conseil communal
  8. Stationnement – Approbation d’un Règlement complémentaire de Police (02-2018)
  9. Assurances – Ratification de la décision du Collège du 28/05/2018 – Reconduction du portefeuille de la Commune auprès d’Ethias pour une durée de 6 mois – Effet au 1er juillet 2018
  10. Incorporation d’une parcelle appartenant au domaine privé de la commune dans le domaine public
  11. RH – Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d’un animateur-régisseur
  12. ADL – Approbation du rapport d’activités 2017
  13. ADL – Approbation des comptes de l’exercice 2017
  14. ADL – Décharge aux administrateurs et membres du Collège des Commissaires
  15. ADL – Approbation de la modification des statuts suite à la Circulaire du 18 avril 2018
  16. ADL – Démission et désignation des Administrateurs
  17. Octroi d’une subvention au profit de l’ADL de Jemeppe-sur-Sambre pour l’exercice 2018 et liquidation
  18. Approbation du compte 2017 du CPAS
  19. Approbation de la modification budgétaire du CPAS (SO-SE) – MB 1/2018 du CPAS
  20. Vérification encaisse 4è trim 2017 – information
  21. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre
  22. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Martin d’Onoz
  23. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise de l’Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre
  24. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Frédégand Moustier
  25. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Nicolas de Mornimont
  26. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Victor de Ham-sur-Sambre
  27. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Amand de Spy – approbation
  28. Comptes 2017 de la Fabrique d’Eglise St Aldegonde de Balâtre – St Martin – approbation
  29. Comptes 2017 du synode de l’Eglise Protestante Unie de Belgique de Gembloux (prorogation)
  30. Energie – Octroi de primes communales à l’Energie – Règlement – Modification
  31. Convention de poursuite du partenariat Caravane pour la Paix et la Solidarité – Projet BAGIRA année 2018
  32. Approbation de la convention avec le Contact Center IPG
  33. Projet de convention pour la campagne de stérilisation et d’identification des chats domestiques
  34. Projet de convention pour la campagne de stérilisation des chats errants
  35. Organisation du centre de vacances du mois de juillet 2018
  36. Convention d’occupation des locaux de l’Athénée Royal Baudouin Ier pour le centre de vacances du 2 au 27 juillet 2018 -– Approbation
  37. Fête de la jeunesse 2018 – Approbation des différents contrats
  38. Convention de mise à disposition d’une tondeuse à gazon pour les Clubs de football
  39. Révision tarifaire de l’EHoS
  40. Culture – exposition de Jimmy Caudron : ratification de la décision du Collège d’approuver et signer la convention
  41. Culture – Ratification de la décision du Collège communal d’approuver la convention à signer avec la RTBF quant à la diffusion d’un match de football le 23 juin à Spy
  42. Culture – Sécurité de la fête de la musique: Ratification de la décision du Collège communal d’approuver et signer les contrat et convention avec FSG
  43. Culture – soutien au Salon du Livre et des Artistes – approbation
  44. Culture- Renouvellement du soutien au groupe d’improvisation Spy-pois: approbation
  45. Service technique : déclassement de matériel et vente
  46. MP – Achat d’une camionnette type “fourgon” pour les peintres – approbation des conditions et du mode de passation
  47. MP – Remplacement de l’éclairage des terrains de football de Jemeppe s/Sambre et Moustier s/Sambre – approbation des conditions et du mode de passation
  48. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 26 avril 2018
  49. ZP – Achat de matériel informatique
  50. ZP : Actualisation du tableau du cadre organique de la Zone de police
  51. ZP – Vacance d’emploi – recrutement d’un inspecteur au service enquête et recherche (emploi spécialisé)
  52. ZP : Ouverture d’un emploi d’Inspecteur de Police suite à l’absence de candidat
  53. ZP – Ouverture d’un emploi d’Inspecteur principal de Police suite à l’inaptitude d’un candidat

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR au Conseil communal du 27 juin 2018 – motion concernant la sécurisation des carrefours sur la N90 et plus particulièrement celui de la rue F. Hittelet
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Salle polyvalente de Ham-sur-Sambre
  3. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Annulation du Conseil communal du mois de mai 2018
  4. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Piscine de Moustier-sur-Sambre
  5. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Conseils consultatifs communaux
  6. Point supplémentaire déposé par le Groupe Ecolo pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Mise en oeuvre et actions dans le cadre de l’adhésion de la commune de Jemeppe-sur-Sambre à la Convention des Maires et au programme POLLEC2

Suivi d’une séance à huis clos

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