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Ordre du jour – Conseil communal du 27 mai 2019

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Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 27 mai 2019 à 20h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Conseil communal – Approbation procès-verbal
  2. Supracommunalité – EthiasCo scrl – Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019
  3. Supracommunalité – Sambr’Habitat – Ordre du jour des Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 01 juin 2019
  4. Supracommunalité – ORES Assets – Assemblée générale du 29 mai 2019
  5. Supracommunalité – SWDE – Assemblées générales ordinaire et extraordinaire du 28 mai 2019
  6. Supracommunalité – IMAJE – Ordre du jour de l’Assemblée générale statutaire du 17 juin 2019 – Approbation
  7. Supracommunalité – IMIO – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 13 juin 2019 – Approbation
  8. Supracommunalité – Approbation de la Convention de financement avec le BEP Expansion économique dans le cadre de la redynamisation du parc d’activité économique de Mornimont
  9. Eclairage public – Approbation de la convention cadre relative au remplacement AGW EP
  10. Sécurité – Plan d’Intervention Psychosocial (PIPS) – Désignation d’un Coordinateur Psychosocial Local
  11. RH – Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d’un Coordinateur ATL
  12. RH – Ratification du recrutement d’un Chef de Département “Urbanisme” – Approbation de la description de fonction et de la procédure de recrutement
  13. Fabriques d’Eglise – Comptes relatifs aux Fabriques d’Eglise de l’entité – Prorogation
  14. Urbanisme – Renouvellement de la commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité de Jemeppe S/S
  15. Urbanisme – Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité – Nouveau règlement d’ordre intérieur
  16. Urbanisme – Ouverture d’une nouvelle voirie communale dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme, rue du Trou à Balâtre
  17. PCS – Approbation du Plan de Cohésion Sociale 2020-2025
  18. Sports – Adhésion à l’AES (association des établissements sportifs)
  19. Sports – Règlement d’Ordre Intérieur à usage des infrastructures sportives
  20. Sports – Convention d’occupation des infrastructures sportives
  21. Sports – Convention relative à l’organisation du championnat de Wallonie cycliste amateur “Masters”
  22. Bibliothèques – Adhésion au marché portant sur l’accord cadre de fournitures de livres et autres ressources du Ministère de la Communauté française
  23. Marchés publics – Achat d’un véhicule de type pick-up pour les fossoyeurs via la Centrale d’achat du SPW
  24. Tourisme – convention de partenariat avec l’ADL pour le “RAVeL des BBQ” 2019
  25. Culture – Exposition de Julien Wallemacq: approbation de la convention
  26. Culture – Exposition de Jean-Yves Petetot: ratification de la décision du Collège communal de signer la convention
  27. Culture – Fête de la musique: approbation des conventions liées aux prestations artistiques
  28. Police Administrative – Approbation d’un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 02-2019)
  29. Zone de Police – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 29 avril 2019
  30. Zone de Police – Acquisition d’un véhicule type compacte haute
  31. Zone de Police – Autorisation de location du stand de tir à Florennes
  32. Zone de Police – Vacance d’emploi – recrutement d’un inspecteur au service intervention
  33. Zone de Police – Recrutement d’un INP. pour le service intervention – Départ à la retraite d’un INP

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-s/S

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil-communal/seances-du-conseil/annee-2019/27-mai-2019

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