Ordre du jour – Conseil communal du 26 avril 2018

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Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 26 AVRIL 2018 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 29 mars 2018
  2. SWDE – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 29 mai 2018
  3. RH – Approbation de la description de fonction et des modalités de recrutement d’un Responsable Population – Etat civil – Etrangers
  4. Convention d’adhésion à la Centrale d’achat de la Province relative à la numérisation, le découpage et l’indexation des actes d’état civil et leur intégration dans une base de données SQL
  5. Approbation du R.O.I. de la plate-forme “Jem’femme”
  6. Délégation de l’organisation d’une journée de formation dans le cadre de la plate-forme “Jem’femme”
  7. Convention relative à l’organisation de la course cycliste amateur “Masters”
  8. Culture – exposition de Marie-Claire Gouat : approbation de la convention
  9. Culture – soutien 2018 au Comité culturel Gabrielle Bernard: approbation
  10. Culture – approbation du règlement fixant les conditions d’octroi de subventions culturelles
  11. MP – Aménagement d’un espace d’entraînement physique extérieur à Jemeppe-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation
  12. MP – Renouvellement des toitures de l’église d’Onoz (à l’exception du clocher) – Convention pour mission particulière d’études n° BAT-18-2929 et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles n° C-C.S.S.P+R-BAT-18-2929 – Approbation
  13. MP – Acquisition d’un camion porte-conteneurs équipé d’un lève-conteneurs et d’une grue – Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH au Conseil communal du 26 avril 2018 – Remblaiement de terres agricoles place de Froidmont
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR au Conseil communal du 26 avril 2018 – Stages du Service J
  3. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR au Conseil communal du 26 avril 2018 – Nominations
  4. Point supplémentaire déposé par le Groupe MR au Conseil communal du 26 avril 2018 – Stérilisation des chats

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-s/S

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil/seances-conseil/annee-2018/26-avril-2018

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