Ordre du jour – Conseil communal du 25 février 2019

 -  -  2


Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 25 février 2019 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police
  2. ZP – Décision de l’autorité de tutelle – information
  3. ZP – Douzième provisoire pour le mois de mars 2019
  4. ZP – Arrêt du budget ex. 2019 (SO/SE)
  5. Administration – Approbation procès-verbal
  6. Administration – Rapport sur l’Administration 2018
  7. Administration – Douzième provisoire pour le mois de mars 2019
  8. Administration – Approbation du Budget ex. 2019 (SO/SE)
  9. Finances – Ratification d’engagements budgétaires effectués sur l’exercice 2019
  10. RH – Modification statutaire
  11. ADL – Fin de mandat et désignation des Administrateurs
  12. Contentieux – Salle de Ham-sur-Sambre – Négociation dans le cadre de la résiliation du contrat avec l’IGRETEC
  13. Partenariat institutionnel – Convention de partenariat avec le SPF Finances pour les permanences fiscales 2019 – Approbation
  14. Relation avec l’enseignement – Convention de partenariat avec l’Athénée Royal Baudouin 1er – Sablage et déneigement du site “Hittelet”
  15. Urbanisme – Ouverture d’une nouvelle voirie communale dans le cadre d’une demande de permis d’urbanisme, rue du Trou à Balâtre
  16. Urbanisme – Jemeppe S/S, rue Bas Comognes – Echange de biens entre l’Administration communale et des particuliers – Décision de principe
  17. Plaines de vacances – Convention avec l’Ecole Fondamentale de la Fédération Wallonie-Bruxelles de Spy pour l’occupation des locaux lors des congés de Carnaval, Pâques, août et Toussaint 2019 -– Approbation
  18. Sports – Convention Panathlon
  19. Sports – Convention de partenariat avec Sud Presse dans le cadre du Mérite sportif 2018 – Ratification
  20. Noces d’Or – Primes pour les “Noces d’or” – Exercice 2019
  21. Culture – Ouverture du Centre culturel Gabrielle Bernard ratification de la décision du Collège communal de signer les conventions relatives aux activités proposées lors de l’inauguration
  22. Culture – Présentation du Centre culturel au personnel communal : approbation de la convention avec le groupe Kill Grace”
  23. Culture – octroi d’une subvention extraordinaire à la Caravane pour la paix et la Solidarité aux fins de l’organisation de la Journée internationale pour l’élimination de la discrimination : approbation
  24. Culture – Exposition de Jean-Marie Puits: approbation de la convention
  25. Marchés publics – Infrasport – Sollicitation d’une dérogation pour intégration des travaux de toitures dans les travaux urgents de mise en conformité du hall omnisports
  26. Marchés publics – Toiture du Hall omnisports de Jemeppe-sur-Sambre – Convention pour mission particulière d’études n° BAT – 19 – 3131 et convention pour mission de coordination en matière de sécurité et de santé sur les chantiers temporaires ou mobiles n° C-C.S.S.P.+R – BAT – 19 – 3131- Approbation
  27. Marchés publics – Réfection de la toiture du hall omnisports de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation des conditions et du mode de passation

Points supplémentaires

  1. Point supplémentaire déposé par le Groupe PEPS au Conseil communal du 25 février 2019 – Soutien au collectif citoyen S13 en faveur des réfugiés de Spy
  2. Point supplémentaire déposé par le Groupe La Liste du Mayeur au Conseil communal du 25 février 2019 – Organisation de la Zone de Police

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-sur-Sambre

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil-communal/seances-du-conseil/annee-2019/25-fevrier-2019

2 recommended
comments icon 0 comments
bookmark icon

Write a comment...

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *