Ordre du jour – Conseil com­mu­nal du 24 juin 2019

 -  -  11


Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 24 juin 2019 à 20h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. Conseil communal – Approbation du procès-verbal
  2. Zone de secours – Programme pluriannuel de la Zone de secours Val de Sambre
  3. Finance – Compte annuel exercice 2018 de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  4. Finance – Modification budgétaire 1/2019 de l’Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  5. Finance – Amendement à l’avance de trésorerie de la Commune au profit du CPAS de Jemeppe-sur-Sambre – convention
  6. ADL – Approbation du rapport d’activité 2018 de l’ADL
  7. Supracommunalité – BEP – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 – Approbation
  8. Supracommunalité – BEP ENVIRONNEMENT – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 – Approbation
  9. Supracommunalité – BEP Expansion Economique – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 25 juin 2019 – Approbation
  10. Supracommunalité – IDEFIN – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 – Approbation
  11. Supracommunalité – Désignation des représentants au sein du Comité d’attribution de SAMBR’HABITAT – Ratification
  12. Supracommunalité – INASEP – Ordre du jour de l’Assemblée générale ordinaire du 26 juin 2019 – Approbation
  13. Supracommunalité – Agence Immobilière Sociale des Cantons de Gembloux et de Fosses (AIS GLGF) – Représentant communal au conseil d’administration
  14. Supracommunalité – Holding communal S.A.- en liquidation – Ordre du jour de l’Assemblée générale du 26 juin 2019
  15. Supracommunalité – SAMBR’HABITAT – Désignation d’un représentant communal au sein du Conseil d’Administration
  16. Police Administrative – Approbation d’un règlement complémentaire de circulation routière (RCCR 03-2019)
  17. Planification d’urgence – Convention d’emprunt d’un jeu de réalité virtuelle pour la promotion de Be-Alert
  18. Petite enfance – Consultation ONE de Jemeppe-sur-Sambre – Approbation du contrat de prêt à usage de locaux en vue de l’organisation de la consultation ONE de Jemeppe-sur-Sambre
  19. Petite enfance – Consultation ONE de Ham-sur-Sambre – Approbation du contrat de prêt à usage de locaux en vue de l’organisation de la consultation ONE de Ham-sur-Sambre
  20. Enfance – Convention ATL modifiée après l’évaluation du 6 mai 2019 – Approbation
  21. Environnement – Contrat de Rivière Sambre et Affluents – Convention de partenariat dans le cadre du Programme d’Actions 2020-2022 – Approbation
  22. Environnement – Campagne de stérilisation des chats errants et domestiques – Approbation du plan d’actions et des conventions avec les vétérinaires
  23. Environnement – Création d’une Commission consultative de l’environnement et du climat
  24. Environnement – Création d’une Commission agricole et du terroir
  25. Environnement – Création d’une Commission de constat des dégâts aux cultures
  26. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Martin d’Onoz
  27. Cultes – Comptes 2018 du synode de l’Eglise Protestante Unie de Belgique de Gembloux
  28. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Victor de Ham-sur-Sambre
  29. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Frédégand Moustier
  30. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise de l’Immaculée Conception de Moustier-sur-Sambre
  31. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Nicolas de Mornimont
  32. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Martin de Jemeppe-sur-Sambre
  33. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Amand de Spy
  34. Cultes – Comptes 2018 de la Fabrique d’Eglise St Aldegonde de Balâtre – St Martin
  35. Tourisme – Convention relative à l’exposition de Mesdames Tevel et Poulin à l’EHoS – Approbation
  36. Sports – Tour de la Province 2019 – Approbation de la Convention quant à l’organisation de la dernière étape
  37. Voiries – PIC 2019-2021 – Approbation des fiches d’avant-projets simplifiés
  38. Marchés Publics – Sports de rue 2012 – Fin du marché d’Architecture – Approbation de la convention de rupture du marché
  39. Marchés Publics – Renouvellement des toitures de l’église d’Onoz (à l’exception du clocher) – Approbation des conditions et du mode de passation
  40. Marchés Publics – Maintenance de l’ascenseur de la Grange à Spy (appartements) – Prolongation du contrat pour une période de 1 an – Approbation de la convention
  41. Zone de Police – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 27 mai 2019
  42. Zone de police – Compte annuel exercice 2018 de la Zone de Police de Jemeppe-sur-Sambre
  43. Zone de police – Modification budgétaire n°1/2019 de la Zone de Police unicommunale de Jemeppe-sur-Sambre
  44. Zone de police – Attribution du marché public 2018 relatif à la virtualisation des serveurs informatiques
  45. Zone de police – Achat de matériel informatique – 6 écrans pour ordinateur – Budget extraordinaire
  46. Zone de Police – Acquisition de mobilier collectif
  47. Zone de police – Acquisition d’un nouvel appareil de test/analyse de l’haleine dans le cadre de la lutte contre l’alcool au volant
  48. Zone de police – Achats de radars préventifs – Marché public de fournitures
  49. Zone de Police – Ouverture de deux emplois d’inspecteur principal pour le Service Intervention
  50. Zone de police – Ouverture d’un emploi de INPP au SER
  51. Zone de police – Réouverture d’un emploi de Commissaire Directeur de l’appui

Suivi d’une séance à huis clos

11 recommended
comments icon 0 comments
bookmark icon

Write a comment...

Votre adresse de messagerie ne sera pas publiée. Les champs obligatoires sont indiqués avec *