Ordre du jour – Conseil communal du 21 janvier 2019

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Le Conseil com­mu­nal se réunira ce 21 janvier 2019 à 19h00 en la salle du Conseil de l’ad­mi­nis­tra­tion com­mu­nale. Á l’ex­cep­tion du Huis Clos, le pu­blic peut as­sis­ter à la séance.

Ordre du jour

Séance publique

  1. ZP – Approbation du procès-verbal du Conseil de Police du 17 décembre 2018
  2. ZP – Douzième provisoire pour le mois de février 2019 – Zone de Police de Jemeppe-sur-Sambre
  3. Approbation procès-verbal
  4. Prestation de serment du Président du CPAS en qualité de membre du Collège communal
  5. Politique – Déclaration de Politique Communale
  6. Tutelle – Décisions de l’autorité de tutelle – information
  7. Intercommunalité – ALE – Désignation des représentants communaux au sein de l’Assemblée générale
  8. Intercommunalité – Contrat de Rivière Sambre & Affluents asbl – Désignation des représentants communaux au sein de l’Assemblée générale
  9. Intercommunalité – IMAJE – Désignation des représentants communaux au sein de l’Assemblée générale
  10. Intercommunalité – IMIO – Désignation des représentants communaux au sein de l’Assemblée générale
  11. Intercommunalité – INASEP – Désignation des représentants communaux au sein de l’Assemblée générale
  12. Intercommunalité – INASEP – Désignation des représentants communaux au sein du Comité de contrôle du Service d’études
  13. Contentieux – Négociation dans le cadre de la résiliation des contrats avec l’IGRETEC , la VANDEZANDE sa et la PIRLOT sa
  14. Contentieux – Négociation dans le cadre d’un litige opposant l’Administration communale à JMV Colas
  15. RH – Délégation au Collège communal en matière d’engagement et de licenciement de personnel contractuel
  16. Marchés publics – Délégation de compétences du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics relevant du Service ordinaire
  17. Marchés publics – Délégation de compétences du Conseil communal au Collège communal en matière de marchés publics relevant du Service extraordinaire
  18. Concessions de travaux et de services – Délégation de compétences du Conseil communal au Collège communal en matière de concessions de travaux et services sur les Services ordinaire et extraordinaire
  19. Urbanisme – Révision du schéma de développement du territoire – Avis
  20. Urbanisme – Commission consultative communale d’aménagement du territoire et de mobilité – renouvellement de composition suite aux élections d’octobre 2018
  21. Urbanisme – Dénomination d’une nouvelle voirie à Spy
  22. Douzième provisoire pour le mois de février 2019 – Administration communale de Jemeppe-sur-Sambre
  23. Coopération internationale – Augmentation de la dotation votée par le Conseil communal en date du 29 mars 2018 relative à l’envoi d’un conteneur humanitaire à Bagira
  24. Organisation des plaines de vacances 2019 – Approbation de l’organisation générale
  25. Culture – Ratification de la décision du Collège communal du 17 décembre 2018 approuvant l’organisation d’un spectacle de Noël à la bibliothèque de Jemeppe-sur-Sambre
  26. Centre Culturel Gabrielle Bernard – Marché de fourniture et de placement – matériels scéniques – Approbation des conditions et du mode de passation – Lot 1 bis
  27. Centre Culturel Gabrielle Bernard – Matériel de sécurité – Fourniture (achat) de trousses de sécurité – Approbation des conditions et du mode de passation
  28. Centre Culturel Gabrielle Bernard – Matériel de sécurité incendie ANSUL – Approbation de l’offre et du pré-bon de commande pour extincteurs (avenant au contrat existant)

Suivi d’une séance à huis clos

Lieu

Place communale, 20 à Jemeppe-s/S

Source : http://www.jemeppe-sur-sambre.be/commune/politique/conseil-communal/seances-du-conseil/annee-2019/21-janvier-2019

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