Ordre du jour – Conseil communal du 20 septembre 2018
Le Conseil communal se réunira ce 20 septembre 2018 à 19h00 en la salle du Conseil de l’administration communale. Á l’exception du Huis Clos, le public peut assister à la séance.
Ordre du jour
Séance publique
- Approbation du procès-verbal du Conseil communal du 30 août 2018
- Décision de l’autorité de tutelle – information
- ADL – Droit d’interrogation d’un Conseiller communal
- Elections 2018 – Affichage électoral : Modification de l’implantation d’affichage public sur la Section Saint-Martin
- Elections 2018 – Bureaux de vote – Convention d’occupation des locaux de l’EFCF Moustier-sur-Sambre (implantations de Moustier-sur-Sambre et de Ham-sur-Sambre
- Elections 2018 – Bureaux de vote – Convention d’occupation des locaux de l’Athénée Royal Baudouin Ier
- Chemin vicinal n°21 – Rue Alnoir – Règlement complémentaire de circulation
- Redéveloppement du site de la carrière d’Onoz – Projet de Landfill mining – Approbation du Green Deal dans lequel s’inscrit la réhabilitation du site de la Carrière d’Onoz
- Modification du règlement général relatif à l’occupation des locaux communaux et au prêt de matériel
- RH – Convention de collaboration avec l’ASBL Chantier
- Enlèvement et destruction de véhicules entreposés à la Fourrière de Moustier s/s
- Convention dans le cadre de la gestion du bar lors de la Corrida organisée le 30 septembre 2018
- Convention d’occupation d’un local de la Bibliothèque de Jemeppe-sur-Sambre les mercredis et jeudis par l’ASBL “Lire et écrire Namur “
- Exposition de Riquet en octobre 2018: approbation de la convention à signer avec l’artiste
- Culture- Convention dans le cadre du soutien au développement d’actions spécifiques par les Centres culturels: Ratification
- MP – Centre Culturel Gabrielle Bernard – Aménagements horticoles des abords – Approbation des conditions et du mode de passation
Points supplémentaires
- Point supplémentaire déposé par le Groupe CDH pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 20 septembre 2018 – La mobilité à Jemeppe-sur-Sambre
- Point supplémentaire déposé par le Groupe MR pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 20 septembre 2018 – Travaux de la MCAE de Moustier-sur-Sambre
- Point supplémentaire déposé par le Groupe MR pour les Groupes MR, CDH, Ecolo et Jem’bouge au Conseil communal du 27 juin 2018 – Toutes-boîtes
Suivi d’une séance à huis clos
Lieu
Place communale, 20 à Jemeppe-s/S